XXth CENTURY SALE in Antibes

Buyers Premium: 30 % TTC For Foreign Buyers : Payment by Wire Transfer (without any fees for the Auction House CARVAJAL) * Pour les lots vendus sur d?signations, les frais de transports seront ? la charge de l'acqu?reur y compris pour les acheteurs en salle. * For lots sold on designation, the shipping fees will be to be paid by the buyer, including for the buyers in room CONDITIONS DE LA VENTE CARVAJAL SVV est une soci?t? de ventes volontaires de meubles aux ench?res publiques r?gie par la loi du 10 juillet 2000. CARVAJAL SVV agit comme mandataire du vendeur. Le commissaire-priseur n'est pas partie au contrat de vente qui unit exclusivement le vendeur et l?adjudicataire. Les dispositions des pr?sentes conditions g?n?rales sont ind?pendantes les unes des autres. La vente se fera express?ment au comptant et les prix s'expriment en euros. Une exposition pr?alable permettant aux acqu?reurs de se rendre compte de l'?tat des objets mis en vente, il ne sera admis aucune r?clamation, une fois l'adjudication prononc?e, les lots ?tant vendus dans l'?tat o? ils se trouvent au moment de l'adjudication. La description des lots r?sultant du catalogue, des rapports, des ?tiquettes et des indications ou annonces verbales ne sont que l?expression CARVAJAL SVV de sa perception du lot, mais ne sauraient constituer la preuve d?un fait. L?absence d?indication d?une restauration et/ou d?un accident dans le catalogue, les rapports, les ?tiquettes ou les annonces verbales, n?implique nullement qu?un bien soit exempt de tout d?faut pr?sent, pass? ou r?par?. Les dimensions, les poids et les estimations ne sont donn?s qu?? titre indicatif. Le commissaire-priseur est seul ma?tre des ench?res et est libre de fixer l?ordre de progression des ench?res et les ench?risseurs sont tenus de s?y conformer. Il se r?serve le droit de refuser une ench?re port?e qui serait trop faible par rapport aux pr?c?dents paliers. Il assure ?galement la police dans ses ventes pour le bon d?roulement de la vacation. Dans l?hypoth?se o? un prix de r?serve aurait ?t? stipul? par le vendeur, la soci?t? CARVAJAL SVV se r?serve le droit de porter des ench?res pour le compte du vendeur jusqu?? ce que ce prix de r?serve soit atteint. L'ordre du catalogue sera suivi. N?anmoins, le commissaire-priseur se r?serve le droit de r?unir ou de diviser des lots. L'adjudicataire sera le plus offrant et dernier ench?risseur, et aura pour obligation de remettre son nom et adresse. Merci de consulter les frais sp?cifiques de chaque vente. Toute personne qui se porte ench?risseur s?engage ? r?gler personnellement et imm?diatement le prix d?adjudication augment? des frais ? la charge de l?acqu?reur et de tous imp?ts ou taxes qui pourraient ?tre exigibles. Tout ench?risseur est cens? agir pour son propre compte sauf d?nonciation pr?alable de sa qualit? de mandataire pour le compte d?un tiers, accept?e la soci?t? CARVAJAL SVV. D?s l?adjudication prononc?e, les achats sont sous l?enti?re responsabilit? de l?adjudicataire. Le stockage et le transport de l?objet n?engagent pas la responsabilit? de la SVV CARVAJAL. Il appartiendra ? l?adjudicataire de faire assurer le lot d?s l?adjudication. L?adjudicataire ne devient propri?taire du lot adjug? qu?? compter du r?glement int?gral et effectif ? CARVAJAL SVV du prix, des commissions et des frais aff?rents. Le paiement doit ?tre effectu? imm?diatement apr?s la vente, et ce par les moyens suivants : - Par virement bancaire en ? - En esp?ces en ? jusqu?? un montant de 3 000 ? frais et taxes compris par vente pour les particuliers, et jusqu?? un montant de 750 ? frais et taxes compris par vente pour les commer?ants. - Par ch?que de banque certifi? en ? avec pr?sentation obligatoire d?une pi?ce d?identit? en cours de validit? Les ch?ques tir?s sur une banque ?trang?re ne seront pas accept?s. Aucun achat ne sera remis aux acqu?reurs avant versement de l?int?gralit? des sommes dues. En cas de paiement par ch?que par l?adjudicataire, le transfert de propri?t? de l?objet n?aura lieu qu?apr?s encaissement du ch?que. Le paiement par ch?que sans provision ou le d?faut de paiement n?entra?ne pas la responsabilit? de la Soci?t? de Vente et en cons?quence la d?livre de l?obligation de paiement au vendeur. En cas de paiement par ch?que non certifi?, le retrait des objets pourra ?tre diff?r? jusqu?? encaissement. A d?faut de paiement par ch?que ou en esp?ces, l?objet pourra ?tre remis en adjudication sur folle ench?re, imm?diatement ou ? la premi?re opportunit?. En cas de contestation, au moment de l?adjudication, c?est-?-dire s?il est ?tabli que deux ou plusieurs ench?risseurs ont simultan?ment port? une ench?re ?quivalente, soit ? haute voix, soit par signe, et r?clament en m?me temps cet objet apr?s le prononc? du mot "adjug?", le dit objet sera imm?diatement remis en adjudication au prix propos? par les ench?risseurs et tout le public sera admis ? ench?rir ? nouveau. Les achats qui n?auront pas ?t? retir?s dans les sept jours de la vente (samedi, dimanche et jours f?ri?s compris), pourront ?tre transport?s dans un lieu de conservation aux frais de l?adjudicataire d?faillant qui devra r?gler le co?t correspondant pour pouvoir retirer le lot, en sus du prix, des frais et des taxes. Conseils aux Acheteurs La vente sera conduite en euros. Le r?glement des objets, ainsi que celui des taxes s?y appliquant, sera effectu? dans la m?me monnaie. Les ch?ques tir?s sur une banque ?trang?re ne seront autoris?s qu?apr?s accord pr?alable de la Soci?t? de Vente. Pour cela il est conseill? aux acheteurs d?obtenir, avant la vente, une lettre accr?ditive de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d?achat, qu?ils transmettront ? la Soci?t? de Vente. Ordres d'Achat La Soci?t? de Vente et les ?ventuels experts peuvent ex?cuter tout ordre d?achat ou demande de ligne t?l?phonique pendant la vente sans aucun frais suppl?mentaire. Il convient d?en faire la demande par ?crit, au moins 24 heures avant le d?but de la vente, ? l?aide du formulaire inclus dans le pr?sent catalogue, d?ment compl?t? et accompagn? d?un ch?que, relev? d?identit? bancaire ou coordonn?es bancaires, ainsi que d?une copie de pi?ce d?identit?. En cas d??l?ment manquant, la soci?t? CARVAJAL SVV se r?serve le droit de ne pas prendre en compte l?ordre d?achat ou la demande d?ench?re t?l?phonique concern?. La Soci?t? de Vente agira pour le compte de l?ench?risseur, selon les instructions contenues dans le formulaire d?ordre d?achat, ceci afin d?essayer d?acheter le ou les lots au prix le plus bas possible et ne d?passant, en aucun cas, le montant maximum indiqu? par l ?ench?risseur. Ench?res par t?l?phone : l?acheteur d?sireux de se faire appeler pendant la vente utilisera le formulaire selon les conditions ?nonc?es ci-dessus. Les ordres d'achat sont une facilit? pour les clients. La Soci?t? de Vente n'est pas responsable pour avoir manqu? d?ex?cuter un ordre par erreur, ou pour toute autre cause.