The Zoute Sale

"Conditions de vente Les ventes aux ench?res organis?es par la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr Bruxelles sont soumises aux pr?sentes conditions. La participation aux ench?res implique l?acceptation inconditionnelle de ces conditions : Les biens mis en vente Les acqu?reurs potentiels sont invit?s ? examiner les biens pouvant les int?resser lors des expositions organis?es avant les ench?res par la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr Bruxelles. Des rapports d??tat peuvent ?tre communiqu?s ? titre indicatif et gracieux sur simple demande, par courrier, t?l?phone ou courrier ?lectronique. Ceux-ci sont fonction des connaissances artistiques et scientifiques ? la date de la vente et toute erreur ou omission ne saurait entra?ner la responsabilit? de la Maison de Ventes. Les mentions figurant au catalogue sont ?tablies par la Maison de Ventes et l?expert qui l?assiste le cas ?ch?ant, sous r?serve des notifications et des rectifications annonc?es au moment de la pr?sentation du lot et port?es au proc?s-verbal de la vente. Les dimensions, les poids et les estimations ne sont donn?s qu?? titre indicatif. Les couleurs des ?uvres port?es au catalogue peuvent ?tre diff?rentes en raison des processus d?impression. L?absence de mention d??tat au catalogue n?implique nullement que le lot soit en parfait ?tat de conservation ou exempt de restauration, usures, craquelures, rentoilage ou autre imperfection. Les biens sont vendus dans l??tat o? ils se trouvent au moment de la vente. Aucune r?clamation ne sera admise une fois l?adjudication prononc?e, l?exposition pr?alable ayant permis l?examen de l?objet. Toutes indications figurant dans les catalogues, publicit?s, ou autre publication faite par Cornette de Saint Cyr Bruxelles ne sont que des indications, n?engageant en aucune fa?on la responsabilit? de la Maison de ventes. Elles ne garantissent ni l?auteur, ni l?origine, ni la date, la provenance, l?attribution, l?estimation, le poids, les dimensions ou l??tat du lot. Il appartient ? l?acheteur de s?assurer personnellement de l?exactitude des mentions port?es dans ces diff?rentes publications, catalogues, publicit?s. Toute r?clamation doit, ? peine de d?ch?ance, parvenir ? Cornette de Saint Cyr Bruxelles dans un d?lai de 8 jours apr?s le retrait de l?objet, par lettre recommand?e. Toutefois, pour les ventes soumises ? l?article 1649 quater du code civil, le vendeur r?pond vis-?-vis de l?acheteur de tout d?faut de conformit? qui existe lors de la d?livrance du bien et qui appara?t dans un d?lai d?un an ? compter de celle-ci, l?acqu?reur ?tant tenu, ? peine de d?ch?ance, d?informer le vendeur d?un d?faut de conformit? dans un d?lai de deux mois ? compter du jour o? l?acqu?reur a constat? le d?faut. En cas de retrait d?un objet avant la vente par un d?posant et apr?s la parution du catalogue ou, en cas de modification du prix de r?serve rendant impossible la mise en vente imm?diate de l?objet, le vendeur sera tenu de verser ? la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr Bruxelles ? titre de d?dommagement les honoraires acheteur et vendeur calcul?s sur la base de l?estimation m?diane indiqu?e au catalogue. La remise de l?objet retir? de la vente sera suspendue au r?glement desdits honoraires. En l?absence de r?glement, l?objet sera ? nouveau pr?sent? ? la vente selon les termes de la r?quisition de vente initiale. Ench?res Les ench?res suivent l?ordre des num?ros du catalogue. Les ench?risseurs sont invit?s ? se faire conna?tre aupr?s de la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr Bruxelles avant la vente afin de permettre l?enregistrement de leurs donn?es personnelles. Le mode usuel pour ench?rir consiste ? ?tre pr?sent dans la salle. Toutefois, tout ench?risseur qui souhaite faire un ordre d?achat par ?crit ou ench?rir par t?l?phone peut utiliser le formulaire pr?vu ? cet effet en fin du catalogue de vente ou sur les sites www.cornettedesaintcyr.be,www.cornettedesaintcyr.com ou www.cornette.auction.fr. Ce formulaire doit parvenir ? la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr Bruxelles accompagn? d?un relev? d?identit? bancaire ou des coordonn?es bancaires au moins deux jours avant la vente. La Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr se charge gracieusement des ench?res par t?l?phone ainsi que des ordres d?achat. Dans tous les cas, la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr ne pourra ?tre tenue pour responsable d?un probl?me de liaison t?l?phonique ainsi que d?une erreur ou d?une omission dans l?ex?cution des ordres re?us. Dans l?hypoth?se de deux ordres d?achat identiques, c?est l?ordre le plus ancien qui aura la pr?f?rence. En cas d?ench?res dans la salle pour un montant ?quivalent ? un ordre d?achat, l?ench?risseur pr?sent aura la priorit?. Le plus offrant et dernier ench?risseur sera l?adjudicataire. En cas de double ench?re reconnue effective par le commissaire-priseur, le lot sera remis en vente, toutes les personnes pr?sentes pouvant concourir ? la deuxi?me mise en adjudication. Paiement La vente est faite au comptant et conduite en euros. Le paiement doit ?tre effectu? imm?diatement apr?s la vente. Dans l?hypoth?se o? l?adjudicataire n?a pas fait conna?tre ses donn?es personnelles avant la vente, il devra justifier de son identit? et de ses r?f?rences bancaires. Les acqu?reurs paieront en sus de l?adjudication, par lot et par tranche, les frais et taxes suivants : - De 0 ? 40.000?: 28% HT - De 40.001 ? ? 800.000?: 27% HT - De 800.001? ? 4 500 000 ?: 21% HT - au-del? 4 500 000 ? : 14,5% HT L?adjudicataire pourra s?acquitter du paiement par les moyens suivants: - en esp?ces dans la limite de la l?gislation en vigueur. - par virement bancaire - par ch?que de banque - par carte bancaire: sauf American Express Droit de suite Pour certains lots, portant la mention ""AR"" dans le catalogue et qui sont vendus ? un prix d'adjudication d'au moins 2 000? (converti dans la devise de la vente en utilisant le taux de r?f?rence de la banque centrale europ?enne en vigueur ? la date de la vente), l'acheteur nous versera une commission suppl?mentaire pour couvrir nos frais relatifs au paiement des droits d'auteur en vertu des r?glementations du droit de suite des artistes. La commission suppl?mentaire correspond ? un pourcentage du prix d'adjudication calcul? conform?ment au tableau ci-dessous, et ne devra pas d?passer 12 500? (convertis dans la devise de la vente en utilisant le taux de r?f?rence de la banque centrale europ?enne en vigueur ? la date de la vente). Prix adjudication Pourcentage De 0 ? 50 000? 4% De 50 001? ? 200 000? 3% De 200 001? ? 350 000? 1% De 350 001? ? 500 000? 0,5% De 500 001? ? 2 000 000? 0,25% D?faut de paiement En cas de non-paiement dans les 20 jours ? dater de la vente, toute somme due par l?acheteur et demeur?e impay?e sera major?e de 15 % de plein droit et sans mise en demeure ? titre d?indemnit? forfaitaire pour le pr?judice subi ,avec un minimum de principe 100? Un int?r?t de retard de paiement dans les transactions commerciales en vertu de la loi du 02.08.2002 sera ?galement d? ? compter de l??ch?ance de la facture, de plein droit et sans mise en demeure pr?alable. L?application de cette clause ne fait pas obstacle ? l?allocation de dommages et int?r?ts et aux d?pens de la proc?dure qui serait n?cessaire, et ne pr?juge pas de l??ventuelle mise en ?uvre de la proc?dure de folle ench?re. Dans le cadre de la proc?dure de folle ench?re, la Maison de Ventes se r?serve de r?clamer ? l?adjudicataire d?faillant le paiement de la diff?rence entre le prix d?adjudication initial et le prix d?adjudication sur folle ench?re, s?il est inf?rieur, ainsi que les co?ts g?n?r?s par les nouvelles ench?res. La Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr Bruxelles se r?serve la possibilit? de proc?der ? toute compensation avec les sommes dues ? l?adjudicataire d?faillant. De m?me, la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr se r?serve d?exclure de ses ventes futures, tout adjudicataire qui n?aura pas respect? les pr?sentes conditions de vente. Retrait des achats Aucun lot ne sera remis aux acqu?reurs avant acquittement de l?int?gralit? des sommes dues. En cas de paiement par ch?que non certifi? ou par virement, la d?livrance des objets pourra ?tre diff?r?e jusqu?? l?encaissement. D?s l?adjudication, les objets sont plac?s sous l?enti?re responsabilit? de l?acqu?reur. Pour l?enl?vement des lots qui n?ont pas ?t? retir?s le jour de la vente, il est conseill? de contacter pr?alablement la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr Bruxelles +32 2 880 73 80. L?enl?vement des lots de taille modeste se fait chez Cornette de Saint Cyr, 89 chauss?e de Charleroi 1060 Bruxelles (sauf indications sp?cifiques ? la premi?re page du catalogue), uniquement les mardi, mercredi ou jeudi de 9h30 ? 13h ou de 14h ? 17h30. Apr?s un d?lais de quinze jours de stockage gracieux ce dernier sera factur? comme suit: objet: 50? TTC - tableau: 80? TTC - mobilier 100? TTC par semaine et par lot. Toute semaine commenc?e est r?put?e due. Le mobilier, et de mani?re g?n?rale les pi?ces volumineuses, sont conserv?s dans les entrep?ts de nos prestataires. Les frais de stockage sont ? la charge de l?acheteur et lui seront factur?s directement par les prestataires selon les tarifs en vigueur. Le magasinage des objets n?engage pas la responsabilit? de la Maison de Ventes. Le transport des lots est effectu? aux frais et sous l?enti?re responsabilit? de l?adjudicataire. Comp?tence l?gislative et juridictionnelle Les pr?sentes conditions de vente sont r?gies par le droit belge. Toute contestation relative ? leur existence, leur validit? et leur ex?cution sera tranch?e par le tribunal comp?tent du ressort de l?arrondissement de Bruxelles. R?sultats des ventes sur le site internet www.cornettedesaintcyr.com ou www.cornettedesaintcyr.be ________________________________________ Conditions of sale The auction sales organized by the Auction House Cornette de Saint Cyr Brussels are hereby subject to the following conditions of sale: Goods put up for sale Potential purchasers are invited to examine the goods that might be of interest to them during the exhibits which are organized by the Auction House Cornette de Saint Cyr before the auctions. Condition reports may be requested from the Auction House by letter, telephone or electronic mail. They will be sent free of charge but are to be used for information only. The reports will include the artistic and scientific information known to the Auction House at the date of the sale and the latter will not accept any responsibility for errors or omissions. The descriptions to be found in the catalogue are drawn up by the Auction House and where applicable by the expert who assists the former, subject to notices and corrections given when the lot is presented and included in the bill of sale. Sizes, weights and estimates are given for information purposes only. The colors of the works included in the catalogue may vary due to printing techniques. The lack of information on the condition of the goods in the catalogue will by no means imply that the lot is in a perfect state of preservation or free from restoration, wear, cracks, relining or other imperfection. The goods are sold in the state they are found at the time of sale. As the prior exhibit has enabled potential purchasers to examine the object, no claim will be accepted once the hammer has gone down. The indications appearing on the catalogues, advertisements, brochures and any other written material produced by the Auction House Cornette de Saint Cyr Brussels should be considered as simple indications and are not binding in any case. They do not guarantee the exactitude of a declaration relative to the author, origin, date, age, attribution, estimates, weight, sizes or material state of the lot. Consequently buyers must verify for themselves the nature and material states of the lots. Any claim must reach the Auction by recorded latter not later than 8 days after the retrieval of the object or cannot be considerEd. In any case, for sales subject to article 1649 quarter of the Belgian Civil Code, the seller answers to the consumer for any fault of conformity that exists when the good is delivered or which appears within a delay of one year of this date; the buyer must inform the seller of the existence of a fault of conformity within a delay of two months of noticing the fault. ln the event of a withdrawal of an article prior to the sale by a depositor and after the publication of the catalogue or, in the event of a modification to the minimum price rendering it impossible to put the article up for sale immediately, the seller will be obliged to pay the purchaser and seller fees calculated on the basis of the median estimate stipulated in the catalogue to the Auction House Cornette de Saint Cyr Brussels by way of compensation. The article which has been withdrawn will not be returned to the seller until the aforementioned fees are paid. If no payment is forthcoming, the article will be put up for sale once again in line with the terms of the initial sale requisition. Auction sales The auction sales are carried out in the order of the catalogue numbers. The bidders are invited to make themselves known to the Auction House Cornette de Saint Cyr Brussels before the sale to ensure that their personal details are recorded beforehand. Bidders are generally present in the room. However, any bidder who would like to place an absentee bid in writing or bid by telephone may use the form, intended for this purpose, to be found at the end of the sale catalogue or on the websites www.cornettedesaintcyr.be, www.cornettedesaintcyr.com or www.cornette.auction.fr. The form should be sent to the Auction House Cornette de Saint Cyr Brussels together with a bank identification slip [RIB in France] or bank details at least two days before the sale. The Auction House Cornette de Saint Cyr Brussels will deal with auction sales by telephone and absentee bids free of charge. In all cases, the Auction House Cornette de Saint Cyr Brussels cannot be held responsible for a problem with the telephone link along with an error or omission in the execution of the absentee bids receivEd. ln the event of two identical absentee bids, preference will be given to the earliest absentee bid. The bidder who is present in the room shall have priority over an absentee bid should the two bids be of equivalent amounts. The successful bidder will be deemed to be the individual who has made the highest bid. In the event of a double bid which is confirmed as such by the auctioneer, the lot will be put up for sale again and any or all persons present will have the right to take part in the second sale by auction. Payment Sales are to be paid for in cash and in euros. Payment must be paid immediately after the sale. In the event that the successful bidder has not given their personal information before the sale, they will be required to provide proof of identity and bank details. ln addition to the hammer price, purchasers will be required to pay the following costs and taxes per lot and per block: - from 0 ? 40.000?: 28% HT - from 40.001 ? ? 800.000?: 27% HT - from 800.001? ? 4 500 000 ?: 21% HT - above 4 500 000 ? : 14,5% HT The successful bidder may pay using one of the following methods: - in cash within the limits of the legislation in force - by bank transfer - by certified cheque - by credit card except American Express Resale right For certain lots marked ?AR? in the catalogue that are sold at a Bid Price of at least ?2,000 (converted into the currency of the Sale using the European Central Bank?s reference rate on the date of the Sale), the purchaser will pay us an additional commission to cover our costs in connection with the payment of royalties under the Artists? Resale Right Regulations. The Additional Commission will be a percentage of the Subscription Price calculated in accordance with the table below, and will not exceed ?12,500 (converted into the currency of the Sale using the reference rate of the European Central Bank prevailing on the date of the Sale). Tender price Percentage From 0 to 50 000? 4% From 50 001? to 200 000? 3% From 200 001? to 350 000? 1% From 350 001? to 500 000? 0,5% From 500 001? to 2 000 000? 0,25% Failure to pay In case of non-payment within 20 days of sale, the full unpaid amount owed by the purchaser will be increased automatically and without formal notice by 15% in order to cover damages suffered, with a minimum interest amount of?100. A late payment interest on business transactions, in accordance with the law of 02/08/2002, will also be charged as of the due date of the invoice, automatically and without prior formal notice. The fact that this clause is applied will not hinder the awarding of damages and costs for the legal proceedings which will be required, and does not exclude the article being put up for sale again in a new auction, procedure called""folle ench?re"" Within the framework of the folle ench?re procedure, the Auction House hereby reserves the right to claim for the payment of the difference between the initial hammer price and the subsequent hammer price obtained from the folle ench?re procedure, if it is lower, together with the costs incurred due to the second Auction sale from the defaulting successful bidder. The Auction House Cornette de Saint Cyr Brussels hereby reserves the right to offset against the amounts owed to the defaulting successful bidder. Furthermore, the Auction House Cornette de Saint Cyr hereby reserves the right to exclude any or all successful bidder who has not complied with these conditions of sale from its future auction sales. Collection of purchases No lot will be handed over to the purchasers before all of the amounts owed are settlEd. ln the event of payment with a non-certified cheque or by bank transfer, delivery of the articles may be differed until receipt of the amounts owEd. As soon as the auction sale is concluded, the articles will be placed under the purchaser?s full responsibility. With regard to the collection of lots which have not been taken on the date of sale, you are advised to contact the Auction House Cornette de Saint Cyr Brussels beforehand on + 32 2 880 73 80. Smaller lots can be collected at Cornette de Saint Cyr, 89 chauss?e de Charleroi 1060 Brussels (except for specific indications on the first page of the catalogue), only on Tuesdays, Wednesdays or Thursdays from 9.30 a.m. to 1.00 p.m. or from 2.00 p.m. to 5.30 p.m. After a period of fifteen days of free storage, the latter will be invoiced as follows: object: 50? TTC - painting: 80? TTC - furniture 100? TTC per week and per lot. Any week started is considered due. Furniture and generally speaking any bulky articles are kept at our partner?s warehouse. Storage costs are to be paid by the purchaser and will be invoiced directly by our partners to the purchaser and in line with the tariffs in force. The Auction House will not be responsible for the storage of articles. Transport of the lots is to be carried out at the successful bidder?s expense and under their full responsibility. Governing law and jurisdiction These conditions of sale are governed by Belgian law. Any or all dispute relating to the wording, validity and performance will be settled by the court or competent jurisdiction in Brussels. Auction results can be found on the websites www.cornettedesaintcyr.be or www.cornettedesaintcyr.com ________________________________________ Verkoopsvoorwaarden De veilingen georganiseerd door het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel zijn onderworpen aan onderhavige voorwaarden. Deelname aan de veiligen houdt de onvoorwaardelijke aanvaarding van deze voorwaarden in: Te koop aangeboden goederen Potenti?le kopers worden uitgenodigd om de goederen, die hen zouden interesseren, te komen bekijken tijdens de bezichtigingen die door het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel v??r de veilingen worden georganiseerd. Op eenvoudig verzoek kunnen verslagen over de staat ter informatie en gratis per post, telefoon of e-mail worden bezorgd. Deze weerspiegelen de artistieke en wetenschappelijke kennis op de verkoopdatum en het Veilinghuis kan niet aansprakelijk worden gesteld voor eventuele fouten of weglatingen. De vermeldingen in de catalogus worden opgesteld door het Veilinghuis en de expert die in voorkomend geval assisteert, onder voorbehoud van de kennisgevingen en rechtzettingen die bij de voorstelling van het lot worden aangekondigd en in het proces-verbaal van de verkoop worden opgenomen. De afmetingen, het gewicht en de schattingen worden louter ter informatie opgegeven. De kleuren van de werken opgenomen in de catalogus kunnen verschillen omwille van het drukproces. Indien geen staat in de catalogus is vermeld, betekent dit evenwel niet dat het lot zich in perfecte staat bevindt of dat het vrij is van restauratie, slijtage, craquelures, verdoeking of andere onvolkomenheden. De goederen worden verkocht in de staat waarin ze zich op het ogenblik van de verkoop bevinden. Eens het lot is toegekend, wordt geen enkele klacht meer aanvaard, aangezien het voorwerp kon onderzocht worden tijdens de voorafgaande bezichtiging. De vermeldingen in de catalogi, advertenties of elke andere publicatie van Cornette de Saint Cyr Brussel zijn louter indicatief en kunnen op geen enkele wijze het Veilinghuis aansprakelijk stellen. Ze bieden geen garantie voor de auteur, de oorsprong, de leeftijd, de herkomst, de toewijzing, of de staat van het lot. De koper dient zich er persoonlijk van te vergewissen dat de vermeldingen in deze verschillende publicaties, catalogi, advertenties correct zijn. Elke klacht moet, op straffe van nietigheid, bij Cornette de Saint Cyr Brussel per aangetekende brief binnen de 8 dagen na het afhalen van het voorwerp aankomen. Evenwel voor verkopen onderworpen aan artikel 1649 quater van het burgerlijk wetboek is de verkoper ten opzichte van de koper aansprakelijk voor elk gebrek aan overeenstemming dat bij de levering van het goed bestaat en dat zich binnen een termijn van een jaar te rekenen vanaf voornoemde levering manifesteert, waarbij de koper, op straffe van nietigheid, de verkoper op de hoogte moet brengen van het gebrek aan overeenstemming binnen een termijn van twee maanden te rekenen vanaf de dag waarop de koper het gebrek heeft vastgesteld. Indien de bewaargever een voorwerp intrekt v??r de verkoop en na het verschijnen van de catalogus of indien de limietprijs wordt gewijzigd waardoor het voorwerp niet onmiddellijk te koop kan worden gesteld, is de verkoper ertoe gehouden aan het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel als schadevergoeding de erelonen koper en verkoper te betalen, berekend op basis van de mediane schatting vermeld in de catalogus. Het voorwerp dat uit de verkoop wordt gehaald zal pas terug overhandigd worden na de betaling van de voormelde erelonen. Indien deze niet worden betaald, zal het voorwerp opnieuw te koop worden aangeboden volgens de voorwaarden van de oorspronkelijke opdracht tot verkoop. Veilingen De veilingen volgen de volgorde van de catalogusnummers. De bieders worden verzocht zich aan te melden bij het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel v??r de verkoop zodat hun persoonlijke gegevens kunnen worden geregistreerd. De gebruikelijke manier om te bieden bestaat erin aanwezig te zijn in de zaal. Elke bieder die een schriftelijke aankoopopdracht wenst te plaatsen of wenst te bieden per telefoon, kan gebruik maken van het formulier dat daartoe is voorzien achterin de verkoopscatalogus of op de sites www.cornettedesaintcyr.be. Dat formulier dient minstens twee dagen v??r de verkoop bij het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel aan te komen, samen met een overzicht van de bankidentiteit of de bankgegevens. Het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel staat kosteloos in voor de biedingen per telefoon evenals voor de aankoopopdrachten. In geen geval kan het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel aansprakelijk worden gesteld voor een probleem met de telefoonverbinding of voor een fout of een nalatigheid bij de uitvoering van de ontvangen opdrachten. Voor het geval dat er twee identieke aankoopopdrachten zijn, wordt voorrang gegeven aan de oudste opdracht. Indien in de zaal een bod wordt gedaan dat equivalent is aan dat van een aankoopopdracht, zal de aanwezige bieder voorrang krijgen. De hoogste en laatste bieder krijgt het lot toegewezen. Ingeval van dubbel bod dat door de veilingmeester effectief wordt erkend, zal het lot opnieuw worden opgeroepen en zullen alle aanwezige personen kunnen deelnemen aan de tweede oproeping. Betaling De verkoop vindt plaats in contanten en in euro. De betaling dient onmiddellijk na de verkoop te worden uitgevoerd. Indien de koper zijn persoonlijke gegevens v??r de verkoop niet heeft medegedeeld, dient hij zijn identiteit en bankrefertes te staven. Bovenop de toewijzing betalen de kopers, per lot en per schijf, volgende kosten en taksen: - Van 0 ? 40.000?: 28% excl. BTW - Van 40.001 ? ? 800.000?: 27% excl. BTW - Van 800.001? ? 4 500 000 ?: 21% excl. BTW - Vanaf 4 500 000 ? : 14,5% excl. BTW De koper kan de betaling op volgende manieren uitvoeren: - in contanten, binnen de grenzen van de vigerende wetgeving - via bankoverschrijving - via bankcheque - via bankkaart: uitgezonderd American Express Recht van antwoord Voor bepaalde kavels die in de catalogus zijn gemarkeerd met ?AR? en die worden verkocht tegen een Biedprijs van ten minste ?2.000 (omgerekend in de valuta van de Verkoop met gebruikmaking van de referentiekoers van de Europese Centrale Bank op de datum van de Verkoop), betaalt de koper ons een aanvullende commissie ter dekking van onze kosten in verband met de betaling van royalty?s krachtens de Artists? Resale Right Regulations. De Aanvullende Provisie is een percentage van de Inschrijvingsprijs berekend in overeenstemming met onderstaande tabel, en zal niet meer bedragen dan ? 12.500 (omgerekend in de valuta van de Verkoop met gebruikmaking van de referentiekoers van de Europese Centrale Bank die geldt op de datum van de Verkoop). Inschrijvingsprijs Percentage Van 0 op 50 000? 4% Van 50 001? op 200 000? 3% Van 200 001? op 350 000? 1% Van 350 001? op 500 000? 0,5% De 500 001? op 2 000 000? 0,25% Niet-betaling Ingeval van niet-betaling binnen de 20 dagen te rekenen vanaf de veiling, zal elk bedrag dat door de koper is verschuldigd en niet is betaald, van rechtswege en zonder ingebrekestelling worden verhoogd met 15% ten titel van forfaitaire vergoeding voor de geleden schade, met een minimumbedrag van 100?. Een verwijlintrest op betalingen bij handelstransacties krachtens de wet van 02.08.2002 zal tevens verschuldigd zijn vanaf de vervaldag van de factuur, van rechtswege en zonder voorafgaande ingebrekestelling. De toepassing van deze clausule vormt geen belemmering voor de toekenning van schadevergoeding en voor de kosten van de procedure, die zou noodzakelijk zijn, en doet geen afbreuk aan de eventuele toepassing van de procedure van rouwkoop. In het kader van de procedure van rouwkoop behoudt het Veilinghuis zich het recht voor om van de koper, die in gebreke is gebleven, de betaling te vorderen van het verschil tussen de oorspronkelijke toewijzingsprijs en de toewijzingsprijs bij de rouwkoop, indien deze lager is, alsook de kosten die voortvloeien uit de nieuwe veiling. Het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel behoudt zich de mogelijkheid voor om aan de koper, die in gebreke blijft, een schadevergoeding te vragen voor alle verschuldigde bedragen. Het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel behoudt zich tevens het recht voor om alle kopers die de onderhavige verkoopsvoorwaarden niet hebben nageleefd, uit toekomstige verkopen uit te sluiten. Afhalen van de aankopen Geen enkel lot zal aan de kopers worden overhandigd v??r de integrale vereffening van de verschuldigde bedragen. Ingeval van betaling met een niet-gecertificeerde cheque of door overschrijving, kan de levering van de voorwerpen worden uitgesteld tot de inning. Vanaf de toewijzing vallen de voorwerpen onder de volledige verantwoordelijkheid van de koper. Om loten af te halen die niet zijn opgehaald op de dag van de verkoop, wordt aangeraden het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel vooraf te contacteren op +32 2 880 73 80. De afhaling van loten met beperkte maten kunnen worden afgehaald bij Cornette de Saint Cyr, Charleroisteenweg 89 te 1060 Brussel (behoudens een specifieke vermelding op bladzijde 1 van onze catalogus). Deze afhaling kan uitsluitend op volgende weekdagen gebeuren: dinsdag, woensdag of donderdag van 9u30-13u of van 14-17u30. De loten worden twee weken gratis bewaard. Vanaf de derde week worden stockagekosten berekend als volgt: een voorwerp 50? incl. btw/week, een schilderij 80? incl. btw/week of meubelen 100? incl. btw/week en per lot. Elke begonnen week zal als een volledige week worden beschouwd. Meubelen, en in het algemeen volumineuze stukken, worden in de opslagplaatsen van onze dienstverleners opgeslagen. De opslagkosten zijn ten laste van de koper en worden hem rechtstreeks door de dienstverleners gefactureerd volgens de geldende tarieven. Het Veilinghuis kan niet aansprakelijk worden gesteld voor de opslag van de voorwerpen. Het vervoer van de loten vindt plaats op kosten van en onder de volledige aansprakelijkheid van de koper. Wettelijke en juridische bevoegdheid Onderhavige verkoopsvoorwaarden vallen onder het Belgisch recht. Elke betwisting omtrent hun bestaan, hun geldigheid en hun uitvoering zal worden beslecht door de bevoegde rechtbank van het arrondissement Brussel. Veilingresultaten op de website www.cornettedesaintcyr.com of www.cornettedesaintcyr.be "